MENTIONS LÉGALES
Identité
Le site https://www.ptitepeste.com (ci-après dénommé le « Site ») est édité et exploité par Elise Brocard, micro-entreprise de droit français, dont le siège social est situé au 18 rue des Vergers - 25330 Longeville, en France, immatriculée au RCS de Besançon sous le numéro 818 740 904.
Représentant légal : Mme Brocard Elise
Numéro d'enregistrement : 818 740 904 RM 25
Contact
Je suis joignable via le formulaire de contact ou par courrier électronique : ptitepeste.amigurumi@gmail.com
Conception
Le site a été conçu par Elise Brocard.
Propriété intellectuelle
Le Site est une œuvre de l'esprit protégée par la loi. Son contenu, notamment les textes, illustrations, photographies et présentations sont strictement réservés au titre du droit d'auteur et de la propriété intellectuelle. Il en est de même pour la base de données contenue sur le Site. La micro-entreprise P’tite Peste vous concède une licence limitée, non exclusive, révocable et sans droit de sous-licence sur le contenu du Site, pour un simple accès, une navigation et une utilisation relative au Site. Cette licence ne vous confère aucun autre droit, notamment l'exploitation commerciale de ces contenus.
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Marques
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